Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Lecture du relevé des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Délibérations :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
- Délégation au Maire L2122-22
- Compte de gestion 2023
- Compte administratif 2023
- Affectation du résultat
- Vote des taxes communales
- Budget primitif 2024
- Subvention versée au CCAS
- Subvention versée à la Caisse des écoles
- Convention type d'autorisation de prélèvement automatique
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Convention relative au système d'archivage électronique
- Avenants 3 et 4 à la convention du Service Commun Service Informatique
- Convention relative à la plateforme Open Data
- Périmètre des Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
- Commande relative à VONUM — services associés à la vidéoprotection
- Commande relative à la création d’une vidéo promotionnelle de notre village
- Commande relative au feu d'artifice de la fête de la trinité
- Convention, charte et tarifs relatifs au bureau des tournages — CACP
- Adhésion à l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
- Conventions relatives au ruissélement — Entente Oise Aisne
- Convention relative à la gestion du Mail Gay Lussac
- Convention rue des Trembles — changement de SDAL
- Informations diverses.
- Extension du Dispositif « j'allume ma rue »
- Motion anti-bruit
- Motion contre le Pont d'Achères
Pièces jointes :
- Cliquez pour télécharger : Relevé des décisions du maire du 24 janvier au 1er mars
Propriétés de l'événement
Date de l'événement | 28/03/2024 20:30 |
Date de fin | 28/03/2024 22:00 |
Lieu | Annexe de la mairie |